Déposée le 19 février 1996 par ROY Damien Martial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROY ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est ROY Damien Martial, domicilié(e) 147 BOULEVARD MALESHERBES, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien ROY - France.
La marque ROY ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY ROY est expirée depuis le 19 février 2006.
ROY Damien Martial a également déposé les autres marques suivantes : FEEL FORM , l.a.d.l , ROY , SWAY
ROY Damien Martial - 147 BOULEVARD MALESHERBES, 75017 PARIS - France
Damien ROY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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